CR du CM du 26 janvier 2011

Conseil Municipal

Compte rendu de la séance du 26 janvier 2011

Le Conseil Municipal s'est réuni le 26 janvier 2011 à 18 h 30 mn

Présents : Gérard CROUZAT, Maire

                 Norbert ANDRE, Marguerite JULLIAN et Danièle VIALET Adjoints                               

                 Noël GRAND, Jean-Pierre HOURS, Jean IMBERT, Bernadette NORY et  Michel SALLES,

                      Conseillers Municipaux.

Absente excusée : Ardoine CLAUZEL (procuration à Gérard CROUZAT)

Absent : Emmanuel JULLIAN 

Ordre du Jour :

- Adoption du compte rendu de la séance du 8 décembre 2010

- CC de la Cévenne des Hauts Gardons : nouvelle compétence (adhésion au SMAGE des Gardons)

- Bâtiment anciennes écoles (ancien secrétariat de mairie) : délibération pour demande de subvention concernant le projet de crèche itinérante

- Bâtiment ancienne mairie : désignation d'un architecte pour une mission préalable de faisabilité

- Projet de construction d'un local professionnel pour le kiné : désignation d'un architecte pour l'avant-projet

- Servitude de passage pour accès au réservoir du Château : autorisation au Maire pour accomplir les démarches nécessaires

- Chemin piétonnier au Meyran : demande de déclassement par le propriétaire riverain

- Demande de subvention à la Commune de St Etienne pour participation à un voyage scolaire d'un élève stéphanois scolarisé au Collège de St Jean du Gard

- Aménagement extérieur des Prats : avenant n° 1 au lot V.R.D.

- Questions Diverses

Secrétaire de séance : Danièle VIALET

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La séance est ouverte à 18 h 30 mn.

Avant d'aborder l'ordre du jour, le Maire donne lecture de la lettre de Lionel ANDRE du Cabinet GAXIEU qui a été chargé de la maîtrise d'œuvre des travaux de goudronnage de la route de Droubies et des travaux de terrassement et de goudronnage de la route de La Taillade.

Lionel ANDRE présent, à la demande du Maire, confirme que la réalisation du revêtement de la voirie communale de Droubies ne pourra débuter qu'à la fin des travaux de terrassement, car il est impossible de dimensionner et quantifier précisément le projet tant que les travaux ne sont pas terminés : il faut constater sur le terrain ce qui est fait pour cadrer la mission et tenir les coûts. Il demande d'être averti dès que les travaux DFCI commenceront et, dès qu'ils seront terminés il constituera le dossier d'appel d 'offres (la publication sera lancée dans un maximum de 15 jours). Les travaux de goudronnage pourront ainsi commencer 1 mois après la publication (exemple échéancier : - fin des travaux de terrassement : 15 mars

                        – publication de l'appel d'offres : 1er avril

                        – début des travaux de goudronnage : 29 avril

                        – fin des travaux : 30 juin)

Jean-Pierre HOURS s'étonne que l'on doive attendre pour l'appel d'offres car, d'habitude on lance tout en même temps (terrassement et goudronnage) et demande que la procédure soit accélérée.

Lionel ANDRE répond que ce chantier est particulier car la maîtrise d'œuvre n'est pas faite par le même maître d'œuvre pour l'ensemble des travaux et que le suivi du 1er chantier n'est pas effectué par son cabinet, qu'il est là pour faire avancer les choses mais ne pas faire n'importe quoi. Il s'engage à respecter les délais qu'il vient de citer.

Le Conseil Municipal en prend acte. 

En ce qui concerne les travaux de terrassement et de goudronnage de la route de La Taillade, il est évoqué la possibilité de les effectuer soit par un appel d'offres distinct, soit par le même appel d'offres que celui du goudronnage de la route de Droubies.

Dans le 1er cas, celui-ci peut être lancé immédiatement et les travaux démarreraient avant l'été.

Dans le 2ème cas, l'appel d'offres serait lancé au printemps et les travaux ne pourraient pas être exécutés avant le 1er juillet, car le mois de juin se sera la route de Droubies qui sera faite en priorité. Cette solution a l'avantage de pouvoir, en augmentant la masse des travaux, espérer une meilleure offre de prix. Michel SALLES usager de la route de La Taillade souhaiterait que les travaux de cette route soient réalisés avant l'été.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité de lancer un appel d'offres commun.

M. le Maire remercie Lionel ANDRE pour ses explications.

Arrivée de Noël GRAND.

Le Docteur MARECHAL étant dans la salle, le Maire propose que l'on commence l'ordre du jour par la question relative au local professionnel de soins pour le kiné et les infirmières.

Projet de Construction : le docteur s'inquiète sur le devenir de l'installation du kiné qui a ouvert provisoirement son cabinet dans un local privé qu'il devra quitter en juin. La Mairie ne dispose pas actuellement de local vacant pour répondre à sa demande et le docteur a des difficultés pour pouvoir libérer une pièce dans son cabinet.

Le docteur d'un village voisin a proposé d'héberger le kiné. St Etienne étant au carrefour de la vallée longue et de la vallée française, le kiné a des patients des communes environnantes et souhaite rester à St Etienne.

La Commune a le projet de construire un local mais le montage du dossier avec le financement et les travaux de construction vont demander un délai minimum de 18 mois.

Pour parer au plus pressé, il est proposé une solution intermédiaire : l'installation de 2 préfabriqués d'une superficie totale de 30 m2 qui seraient loués au kiné.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de :

- désigner le Cabinet d'Architecture Christian LAUNE pour établir l'avant-projet du local professionnel (kiné – infirmières) qui sera construit dans l'enclos à proximité du stade de foot.

- de solliciter les aides financières relatives à cette opération.

- de louer ou d'acheter 1 préfabriqué et de l'installer à côté de la salle polyvalente.

M. le Maire remercie le docteur MARECHAL de sa présence.    

Adoption du compte rendu de la séance du 8 décembre 2010 :

     Adopté à l'unanimité.

CC de la Cévenne des Hauts Gardons : nouvelle compétence (adhésion au SMAGE des Gardons) :

                 Adopté à l'unanimité.

      Bâtiment anciennes écoles (ancien secrétariat de mairie) : délibération pour demande de subvention concernant le projet de crèche itinérante

           Adopté à l'unanimité.   

Bâtiment ancienne mairie : désignation d'un architecte pour une mission préalable de faisabilité

    La question est reportée : une commission de travail se réunira pour faire la synthèse des différentes demandes et des besoins.

Servitude de passage pour accès au réservoir du Château : autorisation au Maire pour accomplir les démarches nécessaires

       Adopté à l'unanimité.

Chemin piétonnier au Meyran : demande de déclassement par le propriétaire riverain

Le Conseil Municipal ne se prononcera sur le déclassement d'un chemin communal  que lorsque tous les propriétaires riverains auront donné leur accord par écrit.

Demande de subvention à la Commune de St Etienne pour participation à un voyage scolaire d'un élève stéphanois scolarisé au Collège de St Jean du Gard :

Adopté à l'unanimité.

Aménagement extérieur des Prats : avenant n° 1 au lot V.R.D.

         Les montants sont exprimés en HT.

         Montant initial du marché .............................................. 78 924,41 €

         Travaux en plus ............................... + 24 830,65 €

         Travaux en moins............................. - 30 670,86 €

                      soit en plus …..................................................   +  4 159,79 €

      Nouveau montant du marché ….................................... 83 084,20 € (99 368,70 € TTC)

Adopté à l'unanimité.

Questions Diverses :

1)° Nettoyage du Monument aux Morts :

A voir en commission (Entreprise ou travaux en régie)

2°) Dépistage du Radon à l'école :

Montant du devis pour le dépistage : 650 €

3°) Candidatures à l'emploi en CUI au S.I. :

A examiner en commission

4°) Taille des arbres de l'Allée des Tilleuls :

Demander plusieurs devis

A examiner en commission

5°) Route du Teissonniel – travaux de voirie :

Montant des travaux à prendre en charge par la commune : 14 904 € HT (BP 2011)

Adopté à l'unanimité

6°) Motion contre la suppression d'un poste de surveillant au Collège de St Etienne :

Adopté à l'unanimité

7°) Transfert de la bibliothèque dans la salle multimédia :

Le Conseil Municipal étant divisé sur ce projet compte tenu des problèmes de sécurité et d'accessibilité, il est demandé de faire faire une expertise par un organisme agréé.

Départ de noël GRAND

8°) Ecole de musique – cours de piano :

Il est proposé de mettre le piano à l'école sous réserve que les heures de cours ne se chevauchent pas avec les heures scolaires.

9°) Augmentation du temps de travail de l'agent chargé de l'entretien des locaux communaux et de la cantine :

Augmentation du nombre d'heures mensuel compte tenu de la superficie de locaux de la nouvelle Mairie.

Avis favorable.

La séance est levée à 22 h 15 mn

                                   La secrétaire de séance,                                             Le Maire,

                                   Danièle VIALET                                                          Gérard CROUZAT