CR du Cm du 23 févreir 2011
Conseil Municipal
Compte Rendu de la séance du 23 février 2011
Le Conseil Municipal s'est réuni le 23 février 2011 à 18 h 30 mn
Présents : Gérard CROUZAT, Maire
Norbert ANDRE et Danièle VIALET, Adjoints
Ardoine CLAUZEL, Jean-Pierre HOURS, Jean IMBERT, Emmanuel JULLIAN, Bernadette NORY et Michel SALLES Conseillers Municipaux
Absents excusés : Noël GRAND (procuration à Jean-Pierre HOURS)
Marguerite JULLIAN (procuration à Michel SALLES)
Ordre du jour :
- Adoption du compte rendu de la séance du 26 février 2011
- Motion pour le maintien du Centre Départemental de Lozère de Météo-France
- Motion contre l’exploitation du gaz de schiste
- DFCI Droubies-3ème tranche (Dalles…Malmeillas) - consultation Maître d’œuvre
- Montant provisoire du loyer du local Kiné
- Micro-crèche
- Route de la Taillade - Appel d’offres
- Questions diverses
Secrétaire de séance :Bernadette NORY
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La séance est ouverte à 18 h 30 mn
1 - Adoption du Compte rendu de la séance du 26 janvier 2011
Adopté à l’unanimité
(remarques :
- à la place de « route du Teissonniel », il faut dire route « du Plan des Masques »
- dans le montant des travaux en plus à l'avenant n° 1 de l'aménagement extérieur des Prats il faut lire 34 830,65 € au lieu de 24 830,65 €)
2 - Motion pour le maintien du Centre Départemental de Lozère de Météo-France
Lecture par M. le Maire de la motion de M. le Maire de Faux de Peyre, Daniel Mantrand, qui est aussi bénévole à Météo-France.
Adopté à l’unanimité
3 - Motion contre l’exploitation du gaz de schiste
La motion restant à rédiger, le Conseil Municipal estime qu’il serait souhaitable que toutes les communes concernées adoptent la même motion.
Adopté à l’unanimité
19h00 : arrivée de Noël GRAND
4 - DFCI Droubies - 3ème tranche (Dalles…Malmeillas)-consultation Maître d’œuvre
Demander le lancement de l’opération à la DDT.
Adopté à l’unanimité
Il y a un bassin DFCI de 1 000 m3 à construire aux Abrits. M. DARDALHON donnerait ses 3 sources ainsi que le terrain pour le réaliser. Ce type de bassin est subventionné à 80%. Pour les 20% restant, l’ONF ainsi que les autres communes concernées (St martin de Boubaux et St Germain de Calberte) pourraient participer.
5 - Montant provisoire du loyer du local Kiné
Les demandes de devis pour des bungalows ont été faites.
ALGECO nous en propose 2.
Total de l’opération : 14 402 euros pour 1 an
19 000 euros pour 2 ans
Pour un loyer de 350 euros par mois, cela représente 550 euros par mois à la charge de la commune.
La commune est-elle prête à faire cet effort financier pour permettre à St Etienne de garder le Kiné et ainsi avoir le temps de construire une maison médicale ?
10 voix pour
1 abstention
La construction de la maison des services dans l’Enclos est à l’étude.
Adoption de l'avant-projet
Adoption de la procédure MAPA pour la maîtrise d'oeuvre
Adoption de la demande de subvention
6 - Micro-crèche
Le dossier de demande de subventions pour l’aménagement des locaux à l’ancien secrétariat de Mairie est en cours d’élaboration.
7 - Route de la Taillade-Appel d’offres
Maîtrise d’œuvre, terrassement + goudron = cabinet GAXIEU
Adopté à l’unanimité
8 - Questions diverses
Route des Selves : le goudronnage ne pourra être fait que si tous les propriétaires acceptent de céder gratuitement le terrain pour que la route soit classée dans la voirie communale et de ce fait ouverte au public.
Clôtures :Le problème se pose des propriétaires qui installent des clôtures sur la voie publique. Les employés municipaux ne peuvent plus passer avec l’épareuse et à certains endroits les automobilistes ne peuvent plus se croiser. Les propriétaires concernés seront informés.
Cession de l’assiette du terrain d'une voie desservant la parcelle H – 149 au Meyran :
Avis défavorable d'un propriétaire concerné
Chemin nouveau :
La circulation y sera interdite.
Il est décidé de mettre une quille amovible au bas du chemin et un bac à fleurs en haut.
Bibliothèque Municipale aux Prats :
La solution retenue est d’installer les rayonnages contre les murs côté sud. La date de déménagement reste à fixer.
La bibliothèque reste communale et sera déménagée en l'état.
20 h 45 mn : départ de Ardoine CLAUZEL
Aire de jeux :
Grande satisfaction de la part des usagers. Il faut semer de la prairie. Se pose pour certains le problème du manque de toilettes. Celles du tennis sont fermées à clé. Faut-il les ouvrir au public ? Dans ce cas qui va les entretenir ? Faut-il nommer quelqu’un responsable de la clé ? Qui ? Horaires ? Entretien ? Sachant que les toilettes Publiques de l’allée sont toujours ouvertes, impeccablement entretenues et non loin de l’aire de jeux, est-il judicieux d’en ouvrir d’autres ? A étudier.
Pose d’une cloison amovible et d’un écran dans la salle polyvalente :
A envisager au moment du budget.
Conseil d'école :
A la demande des élus, le Maire fait un bref compte rendu de la réunion du 22 février 2011
La séance est levée à 21 h 30 mn
La secrétaire de séance, Le Maire,
Bernadette NORY Gérard CROUZAT