27 décembre 2011
Voeux 2012
Madame, mademoiselle, Monsieur,
En cette nouvelle année 2012, toute l'équipe du blog vous souhaite une heureuse année 2012.
Bonne santé car c'est le bien le plus précieux que nous avons tous besoin pour réussir nos projets, nos passions, .... et plus simplement notre vie dans l'harmonie et le bonheur.
Malgré les incertitudes de la vie restons confiants en l'avenir. Cet avenir n'est pas figé mais il dépend de l'action et de la capacité de chacun à le tracer.
Soyons combatif pour défendre nos valeurs républicaines et laïques. Ne négligeons rien qui pourrait altérer les mots Justice et équité.
Enfin, dans ce monde qui se déstructure tous les jours un peu plus, donnons du sens au mot solidarité et tolérance.
Je pense que vous ne serez pas étonnés que je souhaite un très bon et long congé à M. SARKOSY.....
Très cordialement
Michel SALLES
17 décembre 2011
CR du Cm du 30 novembre 2011.
Compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2011
Le conseil municipal s’est réuni le 30 novembre 2011 à 18h30.
Présents : Gérard CROUZAT, Maire
Danièle VIALET, Adjointe, Jean Pierre HOURS et Norbert ANDRE adjoints
Bernadette NORY, Noël GRAND, Jean IMBERT et Michel SALLES, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : Ardoine CLAUZEL (procuration à Gérard CROUZAT) et Marguerite JULLIAN (procuration à Michel SALLES).
ORDRE du JOUR
- Adoption du compte rendu de la séance du 26 octobre 2011
- Adoption de conseil 2011 allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal de la commune
- Tarifs 2012
- Restauration de la Ferme des Prats : Avenant au Lot n° 6 (Serrurerie)
- Décisions modificatives (Virement de crédits)
- Questions diverses
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Secrétaire de séance : Michel SALLES
En préambule au conseil municipal, le docteur Jean Marc Maréchal est venu présenter un résumé de son action au sein de l’association MATA ZANKAï-NIGER.
Il tient à remercier le conseil municipal pour la subvention qui lui a été attribuée pour poursuivre son action humanitaire au Niger. De nombreuses activités, tant scolaires que sanitaires ont été renforcées grâce au soutien de l'association : près de 3 000 cahiers et stylos pour trois écoles, des aides aux hôpitaux, une adduction d'eau potable pour une école....
Un container emportant une ambulance donnée par le SDISS 48 doit partir le 16 Janvier.
L'association a recruté sur place une salariée porteuse d'un handicap (malentendante), montrant ainsi sa volonté de prise en compte du handicap.
L'ONG fonctionne très bien, et est reconnue au Niger comme ONG internationale porteuse de nombreux savoir-faire.
Tous les dons parviennent directement aux populations nécessiteuses
D’autre part, le Docteur Maréchal nous fait part d’un courrier émis par un Kiné qui souhaiterait s’installer sur la commune. Cette information a été communiquée au Kiné actuel qui se mettra en relation avec cette personne.
1/ Adoption du compte rendu de la séance du 26 octobre 2011 :
Adopté à l’unanimité
2/ Indemnité de conseil 2011 allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal de la commune :
Le percepteur a un rôle de « conseil » auprès des communes et à ce titre, la loi l’autorise à percevoir une indemnité. Elle est attribuée annuellement. Pour 2011, cette indemnité est de 434,64 €.
Adopté à l’unanimité
3/ Tarifs 2012 :
Le prix du repas de la cantine passe de 3,20 à 3,26 €
Adopté à l’unanimité
4/ Restauration de la Ferme des Prats : Avenant au Lot n° 6 (Serrurerie)
Suite à la faillite de la SARL Gaillard, le lot serrurerie a été confié à l’entreprise Canac/Bourcier. Ce changement d’entreprise fait apparaître une différence 415 € HT en moins sur le montant du marché initial. Le montant du marché est modifié et passe à 23 033,50€ au lieu de 23 448,50€ HT
Adopté à l’unanimité
Les différents marchés attribués aux entreprises pour la restauration de la ferme des Prats arrivants à leurs termes, le percepteur sur ordre du maitre d’œuvre, procède au fil de l’eau, au déblocage des dépôts de garanties.
5/ Décisions modificatives (Virement de crédits)
Ces décisions portent sur les achats des deux tracteurs et le supplément d’équipement pour l’un d’entre eux (porte balai à l’avant)
Il a fallu également estimer en chiffre la reprise de chaque tracteur.
Reprise du Lamborghini : 22 000 €
Reprise du Deutz : 24 000 €
Supplément équipement : 3 588 €
Ce supplément sera pris à l’article 7713 du budget (produits exceptionnels)
Adopté à l’unanimité.
6/ Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le conseil communautaire du 25 novembre, a voté la décision d’élaborer un PLUi sur son territoire. La réglementation en la matière impose à chaque conseil municipal d’approuver ce projet dans des termes de délibération identique.
Même si ce sujet n’était pas à l’ordre du jour (convocation antérieure à la date du CC), le conseil décide de se prononcer sur la question. La décision porte sur l’élaboration par la CC et non sur l’application du PLUi qui restera de la compétence des communes.
Adoptée à l’unanimité.
Questions diverses
Affaire Valdeyron (les Solièges)
Après plusieurs expertises par des géomètres, il apparaît que la réglementation n’a pas été respectée concernant l’alignement de la route communale et de la sortie privée de M. Valdeyron.
Il s’ensuit différents contacts avec M. Valdeyron.
Le dernier en date, stipulait une réponse pour la fin novembre sur la proposition de la construction d’un mur par Mr Valdeyron en remplacement du talus et des remblais qu’il a retiré, la commune prenant en charge la construction d’un parapet de sécurité.
Le conseil déplore l’absence de réponse à ce jour, et si celle-ci ne parvient pas avant le 1er décembre, un courrier sera lui sera adressé le mettant en demeure de procéder aux travaux de construction du mur, suivant l’alignement WY, conformément au plan établi par le géomètre.
Mur du collège
Le projet de construire un muret de séparation sur la partie qui jouxte l’entrée des appartements du collège relève de la compétence du Conseil Général.
Groupe électrogène
Prenant acte qu’il n’est plus possible d’assurer des périodes de crises sans électricité (téléphone, informatique, …), le conseil va étudier l’installation d’un groupe électrogène de secours.
Volets roulants de l’école.
L’ouverture et la fermeture des volets sont seulement électriques et posent problème en cas de coupure d’électricité.
Un devis est demandé pour les munir d’un système manuel (manivelle)
Intempéries : inondations et coulées de boues du 2 au 5 novembre 2011.
Des devis sont en cours pour estimer les dégâts occasionnés sur les biens publics de la commune (routes, éboulements, bâtiments, …) Le montant doit être communiqué à la préfecture au plus tard le 2 janvier 2012. La commune ne répond pas au critère de « catastrophe naturelle »
Budget de fonctionnement de l’école.
Il est constaté un dépassement et le conseil souhaite que chaque intervenant sur le budget suive au plus près leurs dépenses. La mise en place de « bons » pour les achats pourrait aider ce suivi.
Effectifs de l’école.
A ce jour, 41 élèves sont recensés pour la rentrée 2012.
Le Maire ayant assisté au CDEN, fait part de l’affectation de 9 postes d’enseignants à la rentrée sur l’académie. Toutefois, notre 3ème classe n’est que provisoire. Il faut qu’elle soit à nouveau reconnue et inscrite au budget de l’EN.
Piste DFCI du Gallinou/les Selves.
Le statut de cette route est à ce jour un chemin privé faisant l’objet d’une convention pour le passage des véhicules de la DFCI.
Plus de la moitié des propriétaires a signé les documents d’arpentage en vue de la cession du terrain de l’emprise de la voie, à la commune.
Ce n’est qu’au terme de cette démarche que la voie sera classée « communale » et que le goudronnage éventuel pourra être effectué.
Eau potable :
- Rénovation du château d’eau : la subvention est accordée. Les travaux seront réalisés en 2011
- Extension du réseau l’Elzet – Brueis – La Bouriette : renouveler les demandes de subvention.
Excédent de consommation eau : rappel de la doctrine – facturation de la consommation de l’année précédente majorée de 80 %
Lettre du Syndicat d’Initiative.
Cette lettre résume ce que les touristes ont ressenti en visitant notre région et plus particulièrement notre village. Certes ils font des éloges de la qualité de notre environnement mais soulignent aussi quelques points négatifs. On peut d’ailleurs dire que ces points sont évoqués et largement partagés par la population.
Le courrier en souligne plusieurs et par exemple :
Une impression de village sale avec les containers d’ordures ménagères de l’allée des tilleuls (odeurs, gène pour les piétons, …)
Le stationnement hors des parkings (allée des tilleuls) est une gêne permanente pour la circulation et les piétons.
Les panneaux d’informations commerciales sont obsolètes, dégradés ou mal implantés
L’idée est de sensibiliser les employés municipaux, mais également toute la population, à retirer le long des routes des « panneaux périmés » (genre cagette ou carton) et objets déposés
Le SI propose d’apporter son aide au CM pour résoudre ces petites anomalies et rendre ainsi notre village plus accueillant pour tous.
Salle polyvalente.
Une discussion s’est engagée sur le règlement. La question qui se pose est celle de savoir si les associations extérieures à la commune et comprenant des membres de la commune, peuvent avoir accès à la salle gratuitement. A priori ce serait non mais une commission réétudiera cette clause et d’autres demandes telles la mise à disposition d’armoires de rangement.
TNT
Depuis le 29 novembre seul le relais du « plot des pauvres » relaye la réception de la TNT.
Météo France.
L’implantation d’un pylône de 15 m est en projet pour installer le matériel de mesures météorologiques. Il sera situé vers le Mazel sur une parcelle de terrain appartenant à l’ONF. La durée est prévue pour 8 ans. Toutefois, un permis de construire est indispensable pour un tel pylône (>12m)
SOCOTEC
L’entreprise qui a posé l’éclairage de la scène à la salle polyvalente a des malfaçons à reprendre. Il est souhaitable de le faire avant le passage de la société de contrôle SOCOTEC.
Bureau municipal
Il se réunit tous les lundis. Il examine au fil de l’eau les dossiers en cours et donne son avis sur les affaires courantes.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 15 mn
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Michel SALLES Gérard CROUZAT
12 novembre 2011
CR réunion de la CC du 14 sept 2011
COMMUNAUTE DE COMMUNESDE LA CEVENNE DES HAUTS GARDONS
L'an deux mille onze et le quatorze septembre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Cévenne des Hauts Gardons dûment convoqué s'est réuni, en séance extraordinaire, à Sainte Croix Vallée Française, dans la salle de la Passerelle, sous la présidence de Monsieur Hubert
PFISTER, Président.
Etaient présents :
M.
PFISTER
Hubert, Président.
PIGACHE Jean-Claude (GABRIAC), PRATLONG Noëlle (LE POMPIDOU), FESQUET Pierre (MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE), SAINT MARTIN Evelyne (MOLEZON), COLRAT Michel (STE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE), SALLES Michel (ST-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE), vice-Présidents.
ANDREJean-Max, PASCAL Marianne (GABRIAC) - SAINT-PIERRE Françoise, CHARLE Francis, PASCAL Marianne (LE POMPIDOU) - DIVOUX Etienne, FAURE François (MOISSAC-VALLEE-FRANCAISE) - MANOA Michèle, HANNART Jean (STE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE) - CROUZAT Gérard, HOURS Jean-Pierre, (ST-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE) - Conseillers communautaires, formant la majorité des membres en exercice.
Procuration :Véronique GUELAUD (MOLEZON) donne procuration à Evelyne SAINT MARTIN (MOLEZON)
Secrétaire de séance :
Monsieur Jean-Claude PIGACHE est désigné secrétaire de séance conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Hubert PFISTER, Président de la Communauté de Communes de la Cévenne des Hauts Gardons explique les raisons de ce conseil extraordinaire. Dans le contexte des prochaines élections sénatoriales, il informe de l’opportunité d’obtenir des subventions pour le projet d’atelier collectif de transformation végétale au titre des Travaux Divers d’Intérêt Local (TDIL) pour le bâtiment et le matériel. Si le Conseil Communautaire valide cette proposition, il convient de transmettre la délibération d’ici la fin de la semaine.
1. Demande de subvention TDIL pour l’Atelier de Transformation Végétale – Bâtiment
Monsieur le Président rappelle l’importance du projet d’atelier collectif de transformation végétale pour le développement agricole de la vallée et le soutien aux producteurs locaux.
Le projet devrait se concrétiser à l’automne et afin de boucler le plan de financement à 80 %, Monsieur le Président propose de solliciter une subvention au titre des Travaux Divers d’Intérêt Local à hauteur de 19513 € HT, pour la partie « investissement bâtiment » (montant de l’investissement : 196 745 € HT).
Cette subvention supplémentaire permettra de faire diminuer la part supportée par le groupe de producteurs et permettra donc un fonctionnement plus souple de l’atelier.
2 CDC de la Cévenne des Hauts Gardons PV du 14/09/2011
|
Origine des financements |
Montants en euros |
% |
|
Etat DDR 2009 (acquis) |
49 212 € |
25% |
|
Conseil Général (acquis) |
20 641 € |
10% |
|
Région (acquis) |
68 030 € |
35% |
|
Ministère de l’intérieur TDIL |
19 513€ |
10% |
|
Total des subventions |
157 396€ |
80% |
|
Autofinancement |
39 349 € |
20% |
|
Total du coût de l’opération HT |
196 745 € |
100% |
Délibération 1 du 14/09/2011 : cette proposition est adoptée à l’unanimité.
2. Demande de subvention TDIL pour l’Atelier de Transformation Végétale - Matériel
Comme pour le bâtiment, Monsieur le Président propose de solliciter une subvention au titre des Travaux Divers d’Intérêt Local à hauteur de 20 092 € HT, pour la partie « investissement matériel » répartie en « matériel polyvalent » et « matériel châtaigne » (montant de l’investissement : 66 972 € HT) afin d’obtenir 60% de subventions pour la matériel polyvalent et 70% pour le matériel spécifique à la châtaigne.
ATV – Matériel polyvalent
|
Origine des financements |
Montants en euros ht |
% |
|
Etat DDR 2010 (acquis) |
12 346 € |
30,0 |
|
Ministère de l’Intérieur TDIL |
12 346 € |
30,0 |
|
total des subventions |
24 692 € |
60,0 |
|
Autofinancement (emprunts) |
16 461 € |
40,0 |
|
Total |
41 153 € |
100,0 |
ATV – Matériel «châtaigne »
|
Origine des financements |
Montants en euros |
% |
|
Etat PER 2011 (projet retenu dans le cadre du PER, le dossier de demande de subvention sera déposé à l’automne) |
10 328 € |
40,0 |
|
Ministère de l’Intérieur TDIL |
7 746 € |
30,0 |
|
total des subventions |
18 694 € |
70,0 |
|
Autofinancement (emprunts) |
7 745 € |
30,0 |
|
Total |
25 819 € |
100,0 |
Délibération 2 du 14/09/2011 : cette proposition est adoptée à l’unanimité.
3 CDC de la Cévenne des Hauts Gardons PV du 14/09/2011
Monsieur le Président informe que ces délibérations vont être rédigées ce soir et envoyées à la Sous-Préfecture dès demain.
Il informe l’assemblée des prochaines dates des réunions, le 26 septembre 2011 pour le bureau afin de préparer le Conseil Communautaire du 7 octobre 2011. Les maires sont invités au bureau et il est important que chaque commune soit représentée.
3. Questions diverses
Monsieur CROUZAT, maire de St Etienne Vallée Française, demande si les communes doivent délibérer ou pas sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).
Monsieur le Président rappelle la position unanime des membres de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) qui s’engagent à défendre les communes et précise que les communes peuvent émettre leur avis. Une première réflexion en Conseil du 22 juillet 2011 a été engagée et ce débat fera l’objet d’un point à l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire afin que la Communauté de Communes se prononce sur le SDCI.
Sur ce sujet, la commune du Pompidou déclare sa volonté si un élargissement vers Florac est envisagé de s’associer à ce mouvement tout comme également d’aller vers Florac au cas où la communauté de communes se rapprocherait de celle de la Vallée Longue et du Calbertois.
Une dernière information est donnée par Monsieur HOURS relative à l’ouverture d’une troisième classe à St Etienne Vallée Française et invite à l’apéritif pour fêter cette victoire ce vendredi à 19h dans la cour de l’école avec les parents d’élèves.
Monsieur le Président se réjouit du combat porté mais rappelle que la mobilisation doit continuer dans la mesure où le poste n’est pas inscrit dans la carte scolaire.
Monsieur CROUZAT, maire de St Etienne Vallée Française fait part d’un mail du Trésorier du Collet de Dèze sur la facturation possible du SPANC et indique que d’autres intercommunalités se sont regroupées pour créer un SPANC et qu’il peut être intéressant de s’associer. Le dossier du SPANC doit être travaillé en profondeur pour être opérationnel.
Ces points ne font pas l’objet d’un vote.
N’ayant plus de point à l’ordre du jour, la séance est levée.
28 octobre 2011
CM du 26 octobre
Bonjour,
Margueritte JULLIAN ayant démissionné de son poste de 2ième adjoint l'élection d'un nouvel adjoint était à l'ordre du jour.
Le groupe majoritaire a présenté J Pierre HOURS et s'est vu élu avec 6 voix contre 5 à Jean IMBERT.
Il est une fois de plus dommage que le groupe de Gérard CROUZAT n'est pas fait preuve de bon sens dans cette élection. Il a oublié que sa majorité de 4 voix en début de mandat aurait du nous donner, dès le départ de la mandature, cette place d'adjoint voire même en toute légitimité celle de 1ier.
Malgré "cet oral de rattrapage" il a une fois de plus démontrer, avec cette candidature, la volonté de nous écarter de la gestion municipale.
Sans majorité maintenant depuis plusieurs années, c'est plutôt le contraire qu'il aurait fallu faire car ce n'est pas avec de telles tentatives qu'on crée les conditions d'unité au sein du conseil municipal.
Cordialement
Michel SALLES
17 octobre 2011
Primaires socialistes
Bonjour,
Sur le canton de St Germain de Calberte, les résultats du 2ième tour des primaires citoyennes sont les suivants.
Inscrits 2612
votants : 187 soit 25 de + qu'au premier tour et un taux de 7%
Blancs ou nuls: 3
Exprimés : 184
Hollande: 105 voix soit 57 %
Aubry: 79 voix soit 43 %
On est vraiment "Bon" car le canton reflète le résultat national.
Voilà une étape franchie avec succès. Il n'y a ni vainqueur ni vaincu mais un candidat désigné pour porter les couleurs des socialistes et des radicaux de gauche au premier tour de la présidentielle en espérant fortement qu'il sera le candidat de TOUTE la gauche au deuxième.
Il en a la volonté et la capacité mais le chemin reste long jusqu'à mai 2012. Cela suppose une mobilisation permanente pour enfin en finir avec la Sarkosie.
Cordialement
Michel SALLES
09 octobre 2011
Résultat Primaires
Bonjour,
le résultat des primaires sur le canton de St Germain est le suivant:
Inscrits: 2613
Votants: 162
Blancs ou nuls: 0
Exprimés : 162 soit 6 %
Ont obtenus:
HOLLANDE: 71 voix soit 44 %
MONTEBOURG: 31 v soit 19 %
AUBRY: 38 v soit 23 %
BAYLET: 0
VALS: 3 v soit 2 %
ROYAL: 19 v soit 12 %
Ce résultat est honorable mais l'éloignement n'a certainement pas favorisé la fréquentation.
Peut être à dimanche prochain
Cordialement
Michel SALLES
07 octobre 2011
Conseil communautaire du 7 octobre
Bonjour,
Le conseil communautaire se tient à 18h, à la salle polyvalente de St Etienne
Comme la plupart des conseils municipaux, les conseils communautaires sont publics.
Cordialement
Michel SALLES
Info Collège
Bonjour,
Alors que la 3ième classe a été rouverte sans être formellement "officialisée" (poste occupé par une remplaçante), voilà que trois postes de surveillant(e)s (CUI 20h) sont supprimés au collège "Achille ROUSSON".
Décidément, nous sortons d'une mauvaise posture pour entrer dans une autre tout aussi inconfortable. Il semblerait que plusieurs collèges lozériens soient dans la même situation notamment sur l'arrondissement de Florac.
Nous voilà donc, une fois de plus , pénalisés. Alors que le ministre annonce une rentrée sans difficultés majeures pour les enseignants, c'est du coté de la vie scolaire que le mauvais sort s'acharne.
Une fois de plus nous subissons les conséquences désastreuses de la politique gouvernementale pratiquée sur nos territoires ruraux. L'administration se contentant de dire que les "quotas" de CUI (20h) pour le collège sont épuisés....
En conclusion, comme pour l'école primaire, l'EN met en place des organisations qu'elle ne peut tenir...
La riposte s'organise. Nous vous tiendrons au courant de l'évolution et des mesures que les associations de parents d'élèves vont prendre.
Cordialement
Michel SALLES
Cr du CM du 28 sept 2011
Compte rendu du conseil municipal du 28 Septembre 2011
Le conseil municipal s’est réuni le 28 Septembre à 18h30.
Présents: Gérard Crouzat, maire
Norbert André, Marguerite Jullian, Danièle Vialet, adjoints
Ardoine Clauzel (à partir de 19 h 45 mn), Jean Pierre Hours, Jean Imbert, Emmanuel Jullian, Bernadette Nory, Michel Salles, conseillers municipaux.
Absents excusés : Ardoine Clauzel (procuration à Gérard Crouzat) jusqu’à 19 h 45 mn, Noël Grand (procuration à Michel Salles).
ORDRE du JOUR
- Adoption du compte rendu de la séance du 8 juillet 2011
- Cessions de terrains pour régularisation cadastrale :
° du périmètre de protection dela Stationde Relevage deLa Filature
° de la route deLa Rouvière
- Echanges de terrains (voies communales de Marouls)
- CU deLa Bouriette : Demande de dérogation
- Marché de travaux de Droubies : Avenant n° 3
- Elaboration du profil de baignade (adoption du plan de financement définitif)
- Substitution dela Taxed'Aménagement àla Taxe Localed'Equipement
- Affectation du PED 2011
- Virement de crédits
- Domaine deLa Fare: proposition de vente parla SELO
- Subvention aux Associations
- Bibliothèque municipale : convention à passer avec le Conseil Général - demande de subvention
- Questions diverses
1/ Adoption du compte rendu de la séance du 8 Juillet 2011 : adopté à l’unanimité.
2/Intervention de Guy Duyckaerts : Mr Duyckaerts, Mr le Maire lui ayant donné la parole, informe de la mise en place d’une permanence de l’association des paralysés de France au village et invite le Conseil Municipal à l’inauguration de sa permanence le 20 Octobre à 10 heures à la salle polyvalente.
3/ Intervention de Patrick Masbernard : Mr Masbernard, Mr le Maire lui ayant donné la parole, interpelle le conseil municipal sur ses demandes de fourniture par la commune du grillage au niveau de la déviation et de la cession du délaissé de la route à la suite de l’ouverture de la déviation. Le Conseil Municipal reste sur sa position.
4/Cession de terrain : Pour l’Euro symbolique la commune acquiert à Mr et Mme THOMAS un morceau de terrain nécessaire au périmètre de protection de la station de relevage de la filature. Adopté à l'unanimité.
5/Route de la Rouvière : Nécessité de régularisation cadastrale en dessous dela Rouvière avec les différents propriétaires. Adopté à l'unanimité.
6/Echange de terrains : Régularisation cadastrale entre la commune etla SCI Conscience et Action du déplacement du chemin qui de Marouls descend à la rivière. Le conseil municipal demande qu’il y ait toujours continuité de passage vers l’ancienne route des Cazals et déclassera l’ancien tracé. (10 voix pour - 1 abstention) Adopté à la majorité.
7/Certificat d’urbanisme à la Bouriette: Suite au refus d’un certificat d’urbanisme demandé par Mme Hours àLa Bouriette, le conseil municipal, compte tenu de la situation et de l'exposition de la parcelle, considérant que les terrains agricoles sont préservés et que l’impact financier pour la commune est minime, demande une dérogation. Adopté à l'unanimité. (Mr Hours a quitté la salle lors des débats et n'a pas participé au vote).
8/Marché de Droubies : Un avenant de 1 535 € est présenté par le maire, ainsi que la proposition du délai d'exécution du marché. Adopté à l'unanimité.
9/Profil de baignade : Compte tenu de la modification du tarif du prestataire choisi, un nouveau plan de financement est proposé : 2 990 € HT
50 % par l’agence de l’eau, 30 % par le conseil général 20 % par la commune. Adopté à l'unanimité.
10/ Taxe d’aménagement : La taxe locale d’équipement est remplacée par la taxe d’aménagement. Le taux reste identique (3%) sur l'ensemble de la commune. Adopté à l'unanimité.
11/ ED 2011 : Dans la cadre du PED 2011, la commune sollicite le versement d’une subvention de 16 284,63 € TTC sur une facture de travaux de voirie d’un montant de 32 945,79 € TTC. Adopté à l'unanimité.
12/ Virement de crédits : Pour le remboursement des premières échéances des derniers emprunts contractés par la commune, il est nécessaire de virer 7 550 € pour le capital et 3 150 € pour les intérêts.
Adopté à l'unanimité.
(arrivée de Ardoine CLAUZEL)
13/ Acquisition de la propriété de la Fare : Suite à une nouvelle proposition financière dela SELO pour l’acquisition de la propriété dela Fare, chaque conseiller municipal exprime son point de vue. Du débat il en ressort, à l'unanimité, que :
● La collectivité doit acquérir le domaine de la Fare.
●Le conseil municipal n’est pas opposé à ce que la communauté de communes, dans le cadre du projet de reconstruction du village vacances se porte acquéreur de l’ensemble dans la mesure où elle s’engage à entretenir et rénover les bâtiments.
● La commune veut bien étudier avec la communauté de communes un partage du bien en fonction des projets respectifs.
●Si la communauté de communes ne souhaite pas acquérir le bien, la commune se porterait acquéreur de l’ensemble du domaine.
14/ Subventions aux associations : De trop nombreuses associations n’ont pas déposé de demandes, ce qui complique la prise de décisions. Certaines subventions urgentes ont été validées pour versement, et une commission se penchera sur les autres dossiers qui devront rentrer dans l’enveloppe budgétaire prévue. Pour l'année prochaine, un imprimé type de demande de subvention sera envoyé aux associations et une date butoir sera fixée. Au-delà de cette date toute demande sera rejetée.
15 /Bibliothèque : La mairie doit signer une convention avec la bibliothèque départementale pour obtenir le statut de "bibliothèque municipale de niveau 3". Adopté à l'unanimité.
L’acquisition du mobilier d’aménagement sera subventionnée à 60 % sur un montant total d’achats plafonné à 15 000 € HT (subvention maximum de 9 000 € HT).
Horaires d’ouverture : Lundi de 15h à 18h (Sandrine Beaune)
Jeudi de 10h à16h (Fanny Berder)
Samedi de 11h à 12h (Jean Imbert)
16/ Problèmes lors de l’utilisation de la salle polyvalente : Suite à des problèmes d’utilisation rencontrés ces derniers temps, le conseil réfléchit aux solutions envisageables : état des lieux, caution…..
Des armoires pour ranger le matériel seront achetées ou récupérées pour le rangement du matériel des associations qui l’utilisent le plus régulièrement (foyer rural, amis de l’école.)
Un micro-ondes faisant four/gril sera également installé. Adopté à l'unanimité.
17/ Rattachement à la communauté de communes : Le conseil unanime souhaite conserver le statu quo concernant son rattachement à la communauté de communes dela Cévenne des hauts Gardons.
18/ Maison des services : Suite à une remise en cause de l'ordre des architectes, notre procédure d’appel d’offres par le conseil départemental des architectes, le conseil décide de confier la mission complète de la rédaction du nouvel appel d’offres et du cahier des charges àla DDT. Adopté à l'unanimité.
Questions diverses
- Planning école de musique : le maire nous communique le planning d’utilisation par l’école de musique des locaux municipaux mis à disposition.
- Rentrée scolaire : la directrice de l’école remercie toutes les personnes qui se sont mobilisées pour l’ouverture de la troisième classe.
Elle remercie également le personnel communal qui s’est fortement investi pour permettre une rentrée scolaire dans une école « nickel ». Elle les remercie pour leur réactivité et leur disponibilité sans faille.
- Repas de Noël des Aînés : le 13 Décembre
- Courriers de Noël Grand (salle polyvalente et aire de jeux). Le problème est à l’ordre du jour d’une prochaine commission.
- Connexion pour le moyen débit avec « connexion verte ». Accès internet zone blanche.
- Planning des congés de Sandrine Baune, pour information.
- Salle polyvalente : Mise en place d'un tableau sur un mur de la petite salle pour les réunions, et achat d'un micro-ondes.
Machine à glaçons (à étudier)
- Croisement des Solièges - chemin sous les jardins : Une commission se réunira le Jeudi 13 Octobre à 17h.
- Prix de la chanson Cévenole, été 2012 : (à étudier en commission)
- Modification de l'emplacement d’un coupe circuit EDF à l'entrée du chemin du cimetière.
- Le Maire fait part de la synthèse de l'étude de diagnostic des installations d'éclairage public réalisée par le SDEE : 68 points lumineux sont à remplace d'ici 2015.
- Marguerite Jullian fait part de sa démission du poste de seconde adjointe et précise qu'elle conserve son mandat de conseillère municipale.
La séance est levée à 23 heures
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Pierre HOURS Gérard CROUZAT
03 octobre 2011
Primaires socialistes
PRIMAIRES SOCIALISTES
canton de St Germain de calberte
Bonjour,
Contrairement à ce que j'avais annoncé, le vote pour les primaires socialistes le 9 octobre et éventuellement le 16 octobre se dérouleront à la salle polyvalente de St GERMAIN DE CALBERTE et non à la Mairie.
Cordialement
Michel SALLES