Conseil communautaire du 14 février 2014 à 18h

Bonjour,

Vous trouverez ci dessous la convocation du CC du 14 février et vous constatez, que contrairement à ce qui avait été annoncé, le dossier du village de vacances n'y figure pas car nous n'avons pour l'instant aucune information supplémentaire à faire valoir. 

Cette décision a été prise en réunion de bureau jeudi 6 février et unanimement nous avons conclus qu'il fallait attendre un "signe" de Mme la Sous Préfète pour reprendre le dialogue et voir les offres déposées auprès de la SAFER.(table ronde).

Toutefois, rien ne nous empêche d'évoquer le sujet en questions diverses si, d'ici à vendredi, nous avions de nouvelles informations..

Je reste bien entendu à votre disposition mais ne manquerais pas de vous informer sur la suite donnée à ce dossier.

Cdlt

Michel SALLES

1 République française

Département de la Lozère - Arrondissement de FLORAC

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CEVENNE DES HAUTS GARDONS

MAISON DE LA COMMUNAUTE 48110 SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANCAISE

Le 07 février 2014 ,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

vendredi 14 février 2014 à 18 heures

La Passerelle à Sainte Croix Vallée Française

ORDRE DU JOUR :

1) Tourisme :

Délégation de compétence à l’office de tourisme intercommunautaire Gorges Causses Cévennes

Participation financière de la collectivité à l’office de tourisme intercommunautaire Gorges Causses Cévennes

2) Etude de faisabilité d’un éco hameau à Saint Etienne Vallée Française :

 Choix du bureau d’étude

3) Finances

 a) Reprise de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement – correction des restes à réaliser 2011-

budget ordures ménagères

b) Admission en non valeur – budget Village de gîtes et camping du Martinet

c) Modification autorisation de programme de l’opération « création d’une maison des arts et des sports »

d) Modification des baux de locations : autorisation donnée au Président de signer un avenant, modifiant la date

d’augmentation du loyer pour chacun des baux

4) Personnel:

 a) recrutement d’un agent de développement dans le cadre de Terra Rural

b) recrutement d’un stagiaire dans le cadre de Terra Rural

c) mise à disposition d’un agent administratif d’une commune, membre de la Communauté de Communes, pour un

besoin occasionnel au secrétariat

5) Environnement:

 Natura 2000 : modification du plan de financement de l’animation autour de la loutre – demande de financement au Parc

National des Cévennes

6) Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) :

 2 Motion relative au retrait de la participation financière du Conseil Régional

7) Redécoupage cantonal du Département de la Lozère

8) Association Voisine :

Synthèse, relative au service de covoiturage sur le territoire

Questions diverses

Participation des communes inscrites dans le site Natura 2000 au fonctionnement du service

Point sur l’avancement du site Internet

SMAGE : constitution d’un groupe de travail

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

Le Président,

PFISTER Hubert