Convocation du conseil communautaire

 lundi 16 décembre 2013 à 18 heures salle de La Passerelle à Sainte Croix Vallée Française

ORDRE DU JOUR :

1) Office de Tourisme Intercommunautaire :

Présentation du budget 2014 par Jean Denis FAURE de l'OTI

Modification des compétences de la collectivité en matière de tourisme

Solde de la participation 2013

2) Village de Vacances du Martinet :

Cession du site du Martinet

3) Maison écologique des Arts et des Sports

Dévolution des travaux de construction de la Maison des Arts et des Sports dans le cadre du marché

4) Réalisation d'une rampe d'accès au Temple de la Boissonnade:

Dévolution des travaux de construction de la rampe d'accès au Temple de la Boissonnade dans le cadre du marché

5) OPAH:

Avenant à la convention initiale, intégrant les changement règlementaires de l' ANAH, ainsi que l'augmentation de 4 dossiers du nombre d'aides en faveur des propriétaires bailleurs

Désengagement de la Région à compter de l'exercice 2014

6) Parc National des Cévennes

Avis de la Communauté de Communes sur la charte

7) Terra Rural

Raccordement électrique des parcelles du Plo del Gas (Martinet)

8)Personnel :

Taux d'avancement de grade pour l'année 2014 

Prise en charge d'un forfait de téléphone mobile pour les agents techniques

9) Finances :

Décisions modificatives

Tarifs Ordures Ménagères 2014

Tarifs Eau 2014

Assurances contractées par les régisseurs de la station service et du village de vacances

Questions diverses

Recyclerie

date de restitution du stage de Julien LESPINE

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

Le Président,

PFISTER Hubert