La réunion du Conseil Municipal aura lieu le   mercredi  27 novembre  2013  à  18 h 30 mn

dans les locaux de la Mairie aux Prats (salle du conseil).

   ORDRE  du  JOUR

 

  1 - Adoption du compte rendu de la séance du 2 octobre 2013

  2 - Processus d’adhésion à la Charte du PNC – Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2013

  3 - Travaux VC n° 23 du Pont des Crozes à Cuyerolles - Avenant N° 1 au Marché de travaux

  4 - Rythmes scolaires : information

  5 - Dépôt de la demande de Permis de construire pour la Maison des Services

  6 - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal (2013)

  7 - Subventions aux associations

  8 - Répartition des amendes de police (dotation 2012)

  9 - Participation de la commune au transport scolaire des élèves du primaire pour l’année scolaire 2012/2013

10  - Virements de crédits

11 - Bail de location (appartement n° 2 - bâtiment des anciennes écoles)      

12   Personnel communal : Heures complémentaires attribuées aux agents techniques à temps non complet 

12 - Fixation de l’Indemnité représentative de logement (I.R.L.) des instituteurs ayants droits non logés pour 2013

13 - Questions diverses