ORDRE  du  JOUR 

du  jeudi  30  mai  2013  à  18 heures

- Présentation par Julien LESPINE, agent de la CC de la Cévenne des Hauts Gardons, du projet de création d’un site internet intercommunautaire.

- Adoption du compte rendu de la séance du 10 avril 2013

- Convention pour l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et  d’Aménagement du Territoire (ATESAT)

- Convention entre la commune et la CCI Lozère : notice d’opportunité et accompagnement personnalisé d’un projet de chauffage automatique au bois pour les bâtiments publics

- Goudronnage du tronçon de la voie communale n° 23 du Pont des Crozes à Cuyerolles (Maîtrise d’œuvre)

- Echange d’emprises de terrain du chemin rural et de la voie communale (propriété PUGENC)

- Bail de location des Prats (Logement 2)

- Réseau d’A.E.P. : diminution des prélèvements dans le milieu (contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – DCE)

- Convention d’utilisation d’un local communal avec la société de chasse « Le Val Francesque »

- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – année 2013

- Réseau d’A.E.P. : prix des compteurs

- Reconduction du bail de location du terrain de Négazes

- Plan d’Amélioration des Pratiques Sanitaire et Horticoles (PAPPH) : validation du plan et demandes de subvention

- Décision modificative : PCS (virement de crédits – budget principal)

- Répartition des amendes de police 2013

- Servitude DFCI : Piste de Droubies et bassin des Abrits

- Information sur la réorganisation du personnel du PNC

- Dossier de La Fare

- Questions diverses

 

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