Conseil Municipal

Compte Rendu de la séance du 24 octobre 2012

 

Présents : Gérard Crouzat, Danièle Vialet, Jean Pierre Hours, Norbert André, Jean Imbert, Michel Salles,

(Ardoine Clauzel et Noël Grand rejoignent l’assemblée en cours de séance)

Absents excusés : Emmanuel Jullian,  Marguerite Jullian, Bernadette Nory et Noël Grand.

Procurations : Emmanuel Jullian à Jean Pierre Hours, Maguy Jullian à Michel Salles, Ardoine Clauzel à Gérard Crouzat,  Bernadette Nory à Noël Grand.

 

Ordre du Jour :  - Adoption du compte rendu de la séance du 26 septembre 2012

                   - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal

                   - Création d’un emploi aidé (CAE/CUI)

- Modification de la durée hebdomadaire de l’agent technique de 2ème   classe assurant la surveillance des élèves de l’école primaire entre 12 h et 13 h 30 mn

                   - Affectation du PED 2012

                   - Projet d’éco-hameau sur la commune

                   - Questions diverses

 

Secrétaire de séance : Jean Pierre HOURS

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Adoption du compte rendu de la séance du 26 Septembre 2012 :

Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

Indemnité au receveur municipal : L’indemnité d’un montant brut de 450,39 € sera versée au receveur municipal.

Adopté à l’unanimité.

                                                                              Arrivée de Noël Grand à 19 h 05 mn

Création d’un emploi CAE/CUI : Le conseil décide la création d’un emploi aidé de    20 h / semaine pour aider à la surveillance de la cantine, la garderiescolaire, mise à disposition pour des tâches administratives à l’école, participation aux animations socio-culturelles et autres activités municipales.

Adopté à l’unanimité.

Le conseil débat sur la composition de la commission de recrutement et le maire ne souhaite pas que la directrice de l’école en fasse partie, contrairement au souhait de cette dernière, car à priori, le temps restant disponible pour la mise à disposition auprès de la directrice n’est pas l’objet principal du recrutement. Jean-Pierre HOURS fait remarquer que bien que n’étant pas sous l’autorité de la directrice, son temps de travail se déroule dans l’enceinte de l’école.

La directrice de l’école a établi trois grilles horaires possibles pour l’organisation du travail en tenant compte des services à assurer et demande à la commission de réfléchir aux trois propositions, la 3ème ayant sa préférence. Le dossier est remis à la première adjointe.

La directrice de l’école a écrit un courrier à la directrice d’académie pour lui rappeler qu’au sein de l’école sont présents sept enfants ne maitrisant pas la langue Française (presque l’équivalent d’une classe d’intégration), et demande qu’un poste de soutien type auxiliaire de vie scolaire soit mis à disposition par l’Education Nationale.

Le conseil municipal soutient à l’unanimité cette démarche.

                                                               Arrivée d’Ardoine Clauzel à 19 h 35 mn

Modification de la durée de travail d’un agent technique :

L’agent technique embauché par le conseil général au collège Achille Rousson à mi-temps  ne peut plus assurer le service de la cantine municipale pour l’école. Son contrat avec la mairie passe donc de 22,5/35ème à un mi-temps (17h30). Avec les deux employeurs elle a un temps complet. Le CTP de la fonction publique a donné un avis favorable.

Adopté à l’unanimité.

Affectation PED 2012 : La somme de 16287,24 € est allouée à la commune dans le cadre des crédits du plan départemental d’équipement. Une facture de travaux de voirie de 32614,07€ est envoyée pour toucher la subvention.

Adopté à l’unanimité.

Projet d’étude de faisabilité d’un éco hameau (ou habitat groupé) sur la commune : Le débat s’engage et chaque conseiller exprime sa position. La première adjointe lit un texte qui précise qu’elle n’est pas opposée à l’éco hameau ou à un habitat groupé, mais n’en veut pas sur la parcelle communale, qu’elle préfère garder pour la réalisation de projets économiques.

                    A 20 h 29, la première adjointe demande une suspension de séance.

A la reprise de la séance, le maire précise qu’il refuse que la question soit soumise au vote car elle ne relève pas de nos compétences mais de celles de la CC des Hauts Gardons. Il va interroger la préfecture.

 Les conseillers favorables au vote font remarquer que le terrain est communal, que le maire a assisté aux réunions de préparation du dossier, qu’il a voté favorablement en communauté de communes pour que le dossier soit envoyé à la région, que notre dossier est retenu et subventionné à 80% par la région (les autres 20 % payés par la communauté de communes) et qu’il est obligatoire pour faire une étude de faisabilité d’en connaitre l’emplacement.

Questions diverses 

Pylône TDF à la pièce des pauvres : Le maire a encore été contacté par la société ETAS-TIM qui souhaite implanter, à la pièce des pauvres, route de Leyris, un second pylône avec possibilité d’hébergement pour opérateurs téléphonie mobile qui en feraient la demande. Il est précisé que d’autres pylônes sur la commune pourraient éventuellement aussi répondre aux demandes des opérateurs. Le conseil a déjà délibéré et maintien son opposition à l’implantation d’un second pylône jouxtant l’actuel.

Insonorisation des bureaux de la Mairie : Un devis pour isolation phonique des portes est fourni : 520,26 €. Les travaux sont acceptés, car indispensables pour améliorer les conditions de travail.

CINECO : En raison du passage au tout numérique, la programmation sera provisoirement modifiée. Un seul film par mois.

Cloches de l’église : La foudre a endommagé le système électrique. Le montant des travaux de réfection est de 3073,72 €. Le dossier a été transmis à l’assurance. Inscrire les crédits au BP 2013. Le prestataire qui a des chantiers dans la région propose de faire les travaux avant la fin de l’année. Le conseil municipal est favorable.

Groupement SDEE pour les travaux de voirie : Le conseil unanime souhaite sa reconduction.

Chemin sous les horts (jardins) : Maintenir la calade au centre du chemin est une solution qui est retenue. La distance aménagée se réalisera en fonction de l’urgence. Montant des travaux : 15 000 €

                                      La séance est levée à 21 h 15.

            Le Secrétaire de séance,                                           Le Maire

 

           Jean-Pierre HOURS                                                             Gérard CROUZAT