COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CEVENNE DES HAUTS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CEVENNE DES HAUTS GARDONS

SEANCE DU 22 JUILLET 2011

Les délégués de la communauté de communes de la Cévenne des Hauts Gardons se sont réunis vendredi 22

juillet à 18 h 00 à la mairie de Bassurels sous la présidence de Monsieur Hubert PFISTER, Président.

Etaient présents : Josette GAILLAC, Monique PASTRE, Jean-Max ANDRE, Jean-Claude PIGACHE, Marianne  PASCAL, Françoise SAINT-PIERRE, Noëlle PRATLONG, Jean VALMALLE, Etienne DIVOUX, François FAURE, Evelyne SAINT MARTIN, Michèle MANOA, Gérard CROUZAT, Jean-Pierre HOURS, Michel SALLES, Michel LOUISNARD.  Monsieur Jean Claude PIGACHE a été nommé secrétaire de séance.

                  7. Point info sur le projet d’éco quartier à Saint Etienne V.F.

Une réunion avec l’association Hameaux Durable en Cévennes a eu lieu à Saint Etienne V.F. le 1er juillet dernier afin de définir les attentes de la commune et ses objectifs en termes de création de nouveaux logements (accès à la propriété/location). La commune de Saint Etienne V.F. souhaiterait qu’une étude de faisabilité soit lancée pour la création d’un éco quartier dans le village (terrain communal situé au-dessus de la salle polyvalente). La CC pourrait s’inscrire dans un appel à projet régional sur les Nouvelles Formes Urbaines Durables (financement à 70% de l’étude, recherche de financements complémentaires auprès du GAL Terres de Vie et du Conseil Général en cours).

Il faut faire appel à un bureau d’étude. Reste la question du maître d’ouvrage : est-ce la commune ou la CC ? La CC a vocation à porter les projets pour les communes sauf si celles-ci souhaitent réaliser elles mêmes le projet. L’étude pourra se faire en liens étroits avec les agents de développement de la CC. Il faut aussi faire la différence entre l’étude de faisabilité et la réalisation d’un projet.

 Le Conseil communautaire décide de porter l’étude de faisabilité pour un éco quartier sur la commune de Saint Etienne V.F.

                                       Délibération adoptée à l’unanimité.

Le Conseil communautaire décide de constituer un groupe de travail pour rédiger le cahier descharges de la consultation et préparer la réponse à l’appel à projet.

                                      Délibération adoptée à l’unanimité.