conseil municipal du 24 Octobre 2012

Compte rendu non officiel du conseil municipal du 24 Octobre 2012

Présents : Gérard Crouzat, Danièle Vialet, Jean Pierre Hours, Norbert André, Jean Imbert, Michel Salles, Ardoine Clauzel, Noël Grand.

Absents excusés : Emmanuel Jullian, Bernadette Nory, Marguerite Jullian

Procurations : Emmanuel Jullian à Jean Pierre Hours, Maguy Jullian à Michel Salles, Ardoine Clauzel à Gérard Crouzat,  Bernadette Nory à Noël Grand.

En début de séance, à 18h35, Ardoine Clauzel et Noël Grand ne sont pas présents.

Ordre du Jour : - Adoption du compte rendu de la séance du 26 septembre 2012

                                 - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal

                                 - Création d’un emploi aidé (CAE/CUI)

- Modification de la durée hebdomadaire de l’agent technique de 2^ème classe assurant la          surveillance des élèves de l’école primaire entre 12 h et 13 h 30 mn

  - Affectation du PED 2012

  - Projet d’éco-hameau sur la commune

                                 - Questions diverses

Secrétaire de séance : Jean Pierre HOURS

Adoption du compte rendu de la séance du 26 Septembre 2012 : Le compte rendu est adopté sans modification à l’unanimité des présents.

Indemnité au receveur municipal : L’indemnité d’un montant brut de 450,39 € sera versée au receveur municipal. Adopté à l’unanimité des membres présents.

                                                                                Arrivée Noël Grand à 19h05mn

Création d’un emploi CAE/CUI : Le conseil accepte la création d’un emploi aidé de 20h / semaine pour aider à la surveillance de la cantine, la garderiescolaire, mise à disposition pour des tâches administratives à l’école et autres activités municipales. Adopté à l’unanimité des membres présents.

 Le conseil débat sur la composition de la commission de recrutement et le maire ne souhaite pas que la directrice de l’école en fasse partie, contrairement au souhait de cette dernière.

  La directrice de l’école fournit trois grilles horaires possibles pour l’organisation du travail au sein de l’école (garderie, cantine et travail administratif) et demande au conseil de réfléchir aux trois propositions. Le dossier est remis à la première adjointe.

  La directrice de l’école a écrit un courrier à la directrice d’académie pour lui rappeler qu’au sein de l’école sont présentes sept enfants ne maitrisant pas la langue Française (presque l’équivalent d’une classe d’intégration), et demande un poste de soutien type auxiliaire de vie scolaire soit mis à disposition par l’Education Nationale.

                                                               Arrivée Ardoine Clauzel à 19h35mn

Modification de la durée de travail d’un agent technique : L’agent technique embauché par le conseil général au collège Achille Rousson à mi-temps  ne peut plus assurer le service de la cantine municipale pour le primaire. Son contrat avec la mairie passe donc de 22,5/35^ème à un mi-temps (17h30). Avec les deux employeurs elle a un temps complet. La CTP de la fonction publique a donné un avis favorable.

         Adopté à l’unanimité.

Affectation PED 2012 : La somme de 16287,24 € est allouée à la commune dans le cadre des crédits du plan départemental d’équipement. Une facture de travaux de voirie de 32614,07€ est envoyée pour toucher la subvention.

     Adopté à l’unanimité

Projet d’étude de faisabilité d’un éco hameau (ou habitat groupé) sur la commune : Le débat s’engage et chaque conseiller exprime sa position. La première adjointe lit un texte qui précise qu’elle n’est pas opposée à l’éco hameau ou à un habitat groupé, mais n’en veut pas sur la parcelle communale, qu’elle préfère garder pour la réalisation de projets économiques.

                           Le maire refuse que l’étude de faisabilité soit soumise au vote.

                           A 20h29, la première adjointe demande une suspension de séance.

A la reprise de la séance, le maire précise qu’il refuse que la question soit soumise au vote car elle ne relève pas de nos compétences. Il va interroger la préfecture.

 Les conseillers favorables au vote font remarquer que le terrain est communal, que le maire a assisté aux réunions de préparation du dossier, qu’il a voté favorablement en communauté de communes pour que le dossier soit envoyé à la région, que notre dossier est retenu et subventionné à 80% par la région (les autres 20 % payés par la communauté de communes) et qu’il est obligatoire pour faire une étude de faisabilité d’en connaitre l’emplacement.

Questions diverses

Pylône TDF à la pièce des pauvres : Le maire a encore été contacté par la société qui souhaite implanter un second pylône à la pièce des pauvres, route de Leyris. Le conseil a déjà délibéré et maintien son opposition à l’implantation d’un second pylône jouxtant l’actuel.

Insonorisation du bureau du maire : Un devis pour isolation phonique des portes est fourni : 520,26 €. Les travaux urgents sont acceptés.

CINECO : En raison du passage au tout numérique, la programmation sera provisoirement modifiée. Un seul film par mois.

Cloches de l’église : La foudre a endommagé le système électrique. Le montant des travaux de réfection est de 3073,72 €. Aucun vote.

Groupement SDEE pour les travaux de voirie : Le conseil unanime souhaite sa reconduction.

Chemin sous les horts (jardins) : Le montant des travaux devra respecter le code des marchés. Maintenir la calade au centre du chemin est une solution qui est retenue. La distance aménagée se réalisera en fonction du montant de la facture.

                                      La séance se termine à 21h15.

  Au sujet du débat concernant l'éco hameau, nous travaillons sur un dossier complet qui relate les faits depuis le conseil municipal du 28 Octobre 2009. Les textes sont écrits, il ne reste que la relecture pour parution prochaine sur le blog et probablement un numéro spécial d'eaux vives.    Jean Pierre HOURS

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