CR du CM du 8 juillet

Conseil Municipal

Compte Rendu de la séance du 8 juillet 2011

Le Conseil Municipal s'est réuni le 8 juillet 2011 à 19 h 30 mn

Présents : Gérard CROUZAT, Maire

                Danièle VIALET et Norbert ANDRE, Adjoints

Jean-Pierre HOURS, Jean IMBERT, Bernadette NORY et Michel SALLES, Conseillers Municipaux

Absents excusés : Ardoine CLAUZEL,Noël GRAND (procuration à Michel SALLES), Emmanuel JULLIAN et Marguerite JULLIAN

                Ordre du jour :

- Adoption du compte rendu de la séance du 17 juin 2011

- Elaboration du profil de baignade (cascade du Martinet)

- Questions Diverses

Secrétaire de séance : Danièle VIALET

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La séance est ouverte à 19 h 30 mn

1 – Adoption du Compte Rendu de la séance du 17 juin 2011

Adopté à l’unanimité.

2 - Elaboration du profil de baignade (cascade du Martinet)

Montant prévisionnel : 2 990,00 € HT

Subvention Agence de l’Eau RMC : 50 %

Subvention Conseil Général Lozère : 30 %

Part communale : 20 %

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal décide :

-         d’approuver que le SMAGE des Gardons assure une assistance administrative et technique pour l’élaboration du profil de baignade du site « cascade du Martinet »

-         d’approuver le plan prévisionnel de financement et d’autoriser le Maire à solliciter les financeurs,

-         d’autoriser le Maire à procéder au démarrage de l’opération avant l’obtention définitive des financements et à demander les dérogations nécessaires,

-         d’autoriser le Maire à procéder à la consultation des prestataires spécialisés,

-         d’autoriser le Maire à signer les contrats et leurs éventuelles modifications,

-         d’autoriser le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre et au bon déroulement de cette décision.

Adopté à l’unanimité.

 3 – Questions diverses

a )Maison des services :

A la demande du Directeur Départemental des Territoires de la Lozère, le Conseil Municipal autorise le Maire à déposer la demande de permis de construire.

Adopté à l'unanimité.

b) Repas des aînés :

Compte tenu de la nécessité de retenir une date dans la programmation des animateurs, le Maire propose les 12, 13 ou 14 décembre 2011 et le Conseil Municipal retient le mardi 13 décembre 2011.

Adopté à l'unanimité.

c) Mobilier aire de repos des Prats :

Les marcheurs s’arrêtant régulièrement à hauteur des Prats, il est proposé d’installer          2 tables de pique-nique avec bancs qui seront commandés à l’ONF dont le modèle et la qualité correspondent le mieux aux besoins.

Adopté à l'unanimité.

d) Ecole primaire - demande d’ouverture d’une 3^ème classe :

A la rentrée scolaire l’école doit accueillir un minimum de 40 élèves dont une forte augmentation en classe maternelle.

De nouveaux résidents se sont installés sur le territoire communal grâce à l’action conjuguée des propriétaires et de la commune tant au niveau de l’amélioration des logements que la mise en relation par la Mairie des propriétaires et des familles avec enfants en recherche de logements. De nouveaux projets communaux sont à l’étude qui devraient concrétiser encore plus cette évolution des effectifs scolaires (10 % d’élèves de plus en 2010 et encore 10 % de plus en 2011).

Nous rappelons la promesse de l’Inspecteur d’Académie ayant accordé 3 ans à notre commune pour mener sa politique de logements : promesse qui n’a pas été suivie d’effet pour l’année scolaire 2010/2011 entraînant la fermeture d’une classe.

En conséquence, le Conseil Municipal décide de prendre une délibération demandant l’ouverture d’une 3^ème classe aux motifs évoqués.

Adopté à l'unanimité.

e) Bibliothèque municipale :

Fanny BERDER, employée à la CC des Hauts Gardons, qui intervenait ponctuellement depuis plusieurs années, sera présente tous les jeudis à la bibliothèque, à partir du 1^er septembre 2011 plus particulièrement pour accueillir les écoles.

Le mobilier actuel ne correspondant plus aux besoins de présentation, consultation et sécurité, il va être procédé à son renouvellement adapté à la nouvelle salle qui accueille également les mariages.

Une réunion de concertation aura lieu à ce sujet avec la DRAC, les élus du Conseil Municipal et Fanny BERDER.

Adopté à l'unanimité.

f) Salle polyvalente – dégradations :

Des dégradations ayant été constatées dans la petite salle, le lundi matin après son utilisation par 3 associations pendant le week-end, une lettre va leur être adressée.

Afin d’éviter tout nouvel incident, il est décidé de fermer à clef les salles qui ne nécessitent pas leur utilisation directe pour la manifestation et il est demandé à toutes les associations de limiter leur réservation aux seules salles nécessaires.

Adopté à l'unanimité.

g) Salle polyvalente – matériel :

Afin d’éviter des manutentions et compte tenu des problèmes de stockage rencontrés par les associations qui organisent fréquemment des manifestations dans cette salle, il est décidé d’installer dans la réserve, 1 réfrigérateur et 2 armoires de rangement qui leur seront attribués et laissés sous leur responsabilité d’utilisation et d’entretien.

Adopté à l'unanimité.

h) Foyer Rural – demande de subvention :

Lors du vote du budget primitif, il a été prévu d’aider financièrement le Foyer Rural « Le Ginestel » à hauteur de 4 000 € pour l’ensemble de ses besoins.

Compte tenu de sa trésorerie, le Conseil Municipal décide de lui verser 2 000 € au mois de juillet et le reliquat avant la fin de l’année.

Adopté à l'unanimité.

i) Etude de faisabilité des hameaux durables :

L’association « Hameaux durables » est venue présenter aux élus une nouvelle vision de l’habitat utilisant des techniques de construction innovantes (éco construction) et donnant aux résidents une autonomie pour prendre soins de leurs habitations et espaces communs.

Un tel projet pourrait se réaliser sur la commune. Les logements construits selon le principe de l’habitat groupé seraient locatifs ou en accession à la propriété.

De surface suffisante pour accueillir des familles avec enfants, chaque appartement et maison (ils seraient au nombre de 6 ou 7) disposeraient d’un petit jardin et de locaux communs éventuels.

Il pourrait y être associée la construction de 3 ou 4 petits logements pour les personnes âgées disposant elles aussi d’un local commun éventuel.

De nombreux points sont encore à étudier, bien que le principe soit acquit, avant que le Conseil Municipal soit amené à délibérer.

Une réunion publique sera organisée cet automne afin que la commission puisse présenter au Conseil Municipal le projet dans sa généralité après avoir entendu les suggestions de la population.

Adopté à l'unanimité.

La séance est levée à 21 h 10 mn

                        La secrétaire de séance,                                                     Le Maire,

                        Danièle VIALET                                                                Gérard CROUZAT