conseil municipal du 17 Décembre

Compte rendu non officiel de la séance du 17 Décembre 2009

du conseil municipal

Secrétaire de séance : Jean Pierre HOURS

Adoption du compte rendu du conseil du 25 Novembre

  Deux modifications demandées : Supprimer les deux lignes « Le Maire rappelle qu'il aurait préféré un loyer à 350 euros pour le T 3, mais qu'il a suivi l'avis de la commission et qu'il suivra celui du conseil municipal ».

                                                       Concernant la maison de retraite, ne pas nominer quatre personnes, mais dire : « Après un large débat au cours duquel l’ensemble du conseil municipal a pu largement s'exprimer……. »,

     Ainsi modifié, le compte rendu est adopté à l’unanimité.

Tarif repas de la cantine scolaire

  Le conseil d’administration du collège a adopté une augmentation du prix du repas de 1,94 %. Le prix passe donc de 3,08 € à 3,14 €.

       Adopté à l’unanimité.

Indemnité des agents recenseurs pour 2010

Pour effectuer le recensement de la population, deux agents non titulaires seront recrutés à temps non complet du 21 Janvier au 20 Février 2010. Ils seront rétribués ; 1,71 € par feuille de logement remplie et 1,13 € par bulletin individuel rempli. Ils participeront à deux séances de formation préalables rémunérées, les 7 et 14 Janvier. Le maire a pressenti deux personnes pour cette mission.

       Adopté à l’unanimité.

Régime indemnitaire du personnel communal

  Les personnels communaux perçoivent une indemnité, mais la délibération prise par l’ancien conseil municipal écartait de ce droit les deux agents recrutés dernièrement. Le conseil municipal prend une nouvelle délibération qui permet à tous les agents communaux de prétendre à ce régime indemnitaire.

         Adopté à l’unanimité

Travaux d’AEP (alimentation eau potable)

  Le conseil municipal doit délibérer sur deux dossiers déjà débattus et réalisés par le cabinet GAXIEU d’Ales.

                  Réhabilitation du réservoir du château, pour un montant de 80780 € (parois intérieures du réservoir et branchements) et extension du réseau AEP vers l’Elzet,

La Bouriette

et Brues, avec réalisation d’une réserve DFCI attenante au réservoir AEP pour un montant estimé d’environ 135 000 €.

Le dossier est envoyé au conseil général pour subvention.

            Adopté à l’unanimité.

                                                          La séance est levée à 18h15